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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 2026

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'usage de la plateforme KnowledgeCapital (« le Service »), éditée par KnowledgeCapital (« l'Éditeur »).

2. Acceptation

L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. En créant un espace ou un compte, l'utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance.

3. Accès au Service

Le Service est accessible en ligne (mode hébergé) ou installé sur les serveurs du client (mode souverain / on-premise). L'accès en ligne peut nécessiter la création d'un espace client et d'un compte.

4. Compte et sécurité

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité réalisée depuis son compte. Il s'engage à signaler sans délai tout usage non autorisé.

5. Usage conforme

L'utilisateur s'engage à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes CGU, sans porter atteinte aux droits de tiers ni à l'intégrité du Service.

6. Propriété intellectuelle

Le Service, sa structure, ses contenus et ses marques demeurent la propriété exclusive de l'Éditeur. Aucune reproduction n'est autorisée sans accord écrit.

7. Disponibilité

L'Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du Service, sans garantie d'absence d'interruption, notamment pour maintenance.

8. Responsabilité

Le Service est fourni « en l'état ». L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

9. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

10. Modification

L'Éditeur peut modifier les présentes CGU. Les utilisateurs sont informés des modifications substantielles.

11. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit applicable au siège de l'Éditeur. Tout litige relève des juridictions compétentes de ce ressort.